Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EARL F. MICHAUT-AUDIDIER

Numéro de dépôt :
3145601
Date de dépôt :
05/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2012
Marque figurative de EARL F. MICHAUT-AUDIDIER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 février 2002 par la société EARL F. MICHAUT-AUDIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la société EARL F. MICHAUT-AUDIDIER domicilié(e) 103 Grande rue CORGOLOIN,21700 NUITS-SAINT-GEORGES - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 277 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL F. MICHAUT-AUDIDIER domicilié(e) 103 Grande rue CORGOLOIN,21700 NUITS-SAINT-GEORGES - 21700 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145601.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 février 2012.

EARL F. MICHAUT-AUDIDIER a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE AUDIDIER , La Corvée au Prêtre


EARL F. MICHAUT-AUDIDIER - 103 Grande rue CORGOLOIN,21700 NUITS-SAINT-GEORGES - 21700 - France - SIREN 392277943


EARL F. MICHAUT-AUDIDIER - 103 Grande rue CORGOLOIN,21700 NUITS-SAINT-GEORGES - 21700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Inscription le 20 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629722 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.